Inde

CLH: OUI - La convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale, est entrée en vigueur en Inde le 1er octobre 2003.1)

Ouvert à l'adoption : OUI (OAA ou AFA obligatoire, mariés, "femme célibataire") - L'adoption en Inde se fait par OAA (voir la liste ci-dessous).
L’AFA est accréditée pour l'Inde 2), et a fait parvenir 5 dossiers à titre expérimental à l’autorité centrale de l’Inde.3)

Adoptions 2010: 21 - Le nombre d’enfants de moins de six ans proposés à l’adoption internationale demeure faible. La Central Adoption Resource Authority (CARA), autorité centrale pour l’adoption en Inde, serait particulièrement favorable à la demande d’adoptions d’enfants grands (plus de 6 ans), en fratrie ou à besoins spéciaux.
Pour un projet d’enfants à particularités ou à besoins spéciaux (special needs) susceptibles d’être actuellement confiés à l’adoption à l’étranger par les orphelinats indiens, des « Directives spécifiques : définition des besoins spéciaux » et une classification sont publiées à cette intention sur le site de la CARA.

Les candidats d'origine indienne ou les Indiens non-résidents en Inde doivent faire attention que certaines procédures locales ne sont pas reconnaissables en France.

Actualités

Presse

Conditions relatives aux adoptants

  • L’adoption peut être demandée par les couples mariés vivant en union stable depuis au moins 5 ans (donc pas nécessairement mariés depuis 5 ans), en bonne santé et disposant de revenus leur permettant d’élever un enfant.
  • L’âge cumulé des deux parents ne doit pas excéder 90 ans pour pouvoir adopter des enfants de moins de 6ans (sauf à titre exceptionnel, s’agissant d’enfants à particularités).
  • Les candidatures des adoptants 30 ans et de plus de 55 ans ne sont pas admises (sauf à titre exceptionnel, s’agissant d’enfants de plus de 7 ans ou à particularités).
  • Les femmes célibataires peuvent adopter jusqu’à l’âge de 45 ans. Dans la pratique, cette limite d'âge n'est pas suivi pour l'adoption d'enfants de plus de 6 ans. En pratique, les candidatures de célibataires sont rarement acceptées par les OAAs francais, la CARA les accepte.
  • La différence d’âge entre les adoptants et l’enfant doit être d’au moins 21 ans.
  • Une seconde adoption en Inde ne sera autorisée que lorsque la première sera légalement finalisée.
  • Les personnes vivant en concubinage ne peuvent pas adopter et les hommes célibataires peuvent adopter des enfants du même sexe (erreur de traduction sur la page pays AFA).

Exigences relatives aux adoptés

  • L’adopté doit être un enfant sans filiation connue ou orphelin ou déclaré judiciairement abandonné, ou un enfant dont les parents ou les tuteurs juridiques ont valablement consenti à l’adoption.
  • Les enfants adoptables sont proposés en priorité à l’adoption des couples indiens.
  • Un enfant est déclaré adoptable et peut être placé auprès d’une famille étrangère dès lors que les autorités indiennes compétentes (ACA) lui ont délivré un certificat spécifique d’adoptabilité à l’étranger, le « clearance certificate » (les adoptants indiens ne résidant pas en Inde (NRI) – mais dont au moins un est détenteur d’un passeport indien, peuvent adopter un enfant sans « clearance certificate », mais ils doivent suivre le reste de la procédure selon les directives en vigueur).
  • Les frères et sœurs, jumeaux, triplés ne peuvent être séparés, sauf exception.
  • Deux enfants sans liens familiaux ne peuvent être proposés simultanément à une même famille.
  • L’enfant doit de préférence être placé en vue d’adoption avant l’âge de 12 ans.
  • Le consentement de l’enfant doit, dans toute la mesure du possible, être recueilli.
  • Les propositions d’enfants à l’adoption internationale concernent principalement des enfants à particularités : enfants âgés de plus de 6 ans, enfants présentant des handicaps ou problèmes de santé plus ou moins lourds ou fratries.
  • Les enfants indiens susceptibles d’être adoptés sont proposés en priorité à des familles indiennes à l’exception des enfants handicapés, des fratries, des enfants de plus de 6 ans et des enfants nécessitant des soins médicaux ne pouvant être dispensés en Inde.

Conditions relatives aux autorités compétentes et aux intermédiaires

  • La jurisprudence de Cour Suprême énonce que l’adoption directe en démarche individuelle est interdite en Inde.
  • En application de la Convention de La Haye, la transmission des dossiers des adoptants doit être effectuée par l’Agence Française de l’Adoption (AFA) ou par l’un des organismes français autorisés et habilités pour l’adoption en Inde.
  • Il convient de rappeler que l’adoption nationale est fortement encouragée et privilégiée dans le pays : des Agences de Coordination des orphelinats indiens pour l’Adoption (ACA) ont d’ailleurs été spécifiquement créées à cet effet.
  • La “Central Adoption Resource Agency” (CARA) est compétente pour toute question relative à l’adoption. Elle est chargée de centraliser toutes les informations relatives aux enfants susceptibles d’être adoptés en liaison avec les agences indiennes agréées.
  • Les candidats à l’adoption étrangers résidant en Inde depuis au moins une année doivent s’adresser à une agence indienne de placement agréée (RIPA), chargée de procéder à l’apparentement entre un enfant adoptable à l’étranger et les postulants. La liste des RIPA est consultable sur le site internet de la CARA.

Procédure

Constitution du dossier

Les pièces à transmettre, indiquées dans la liste ci-dessous, doivent obligatoirement être présentées dans l’ordre indiqué sous pochettes transparentes plastifiées et reliées (les 2 premières pochettes doivent être libres pour les documents émanant de l’AFA) :

  • 1) Lettre de motivation exposant le projet d’adoption d’un enfant indien et certifiant que lui seront assurés tous les soins nécessaires et une bonne éducation.

En cas de projet orienté vers un enfant à particularités, les candidats devront justifier d’une préparation spécifique et cette capacité devra être mentionnée dès la constitution du rapport relatif aux requérants préparé par l’AFA : préparation acquise par la profession exercée, par une activité ou une fonction associative par exemple ou en raison d’un vécu personnel.
Une grille à remplir conjointement par les adoptants (Family’s consideration of Possible Special Needs) vous sera proposée pour vous permettre de mieux déterminer les limites que vous souhaitez fixer à votre projet d’adoption d’enfant à particularités.

  • 2) Agrément délivré par le président du Conseil Général et sa notice jointe.
  • 3) Rapport d’évaluation sociale élaboré par l’Aide Sociale à l’Enfance avec un complément éventuel incluant la situation sociale et économique des adoptants, les antécédents et l’environnement socio-familial, la description de la maison ou du lieu de vie, le niveau de vie constaté à domicile, l’équipement du logement et les aménagements effectués pour l’enfant, les possibilités d’accès à une scolarisation.
  • 4) Rapport d’évaluation psychologique de l’ASE avec un complément éventuel incluant les relations interpersonnelles entre mari et femme, les relations intrafamiliales entre parents et enfants le cas échéant, le développement des enfants précédemment adoptés le cas échéant, les relations entre le couple et les membres de chacune des deux familles, l’attitude des grands-parents et des proches à l’égard de l’adoption.

Doivent en outre être fournis par les adoptants :

  • 1) Photographies récentes des adoptants et de la famille.
  • 2) L’extrait d’acte de mariage ou, le cas échéant, statut matrimonial de l’adoptante.
  • 3) Certificat médical de bonne santé pour chacun des adoptants dûment établi et signé par un médecin.
  • 4) Attestation de revenus avec justificatifs, concernant notamment le type d’emploi ou les fonctions professionnelles, la fiche de paie, l’attestation d’emploi et de salaire ou l’attestation comptable, l’avis d’imposition, les relevés bancaires, pour chacun des candidats.
  • 5) Trois lettres de recommandations émanant de proches sur la capacité adoptive des candidats.
  • 6) Document attestant de l’adoption antérieure d’un (ou plusieurs) enfant(s), s’il y a lieu.
  • 7) Extrait du casier judiciaire (bulletin n°3) de chacun des candidats.
  • 8) Extrait d’acte de naissance de chacun des candidats.
  • 9) Certificat de nationalité de chacun des adoptants.
  • 10) Attestation de l’AFA certifiant que les adoptants désignés comme tuteurs s’engagent à adopter l’enfant conformément à la législation française dans un délai maximum de deux ans à compter de la date de son arrivée en France.
  • 11) Attestation de suivi du conseil général s’engageant à fournir des rapports de suivi sur l’évolution de l’enfant, ainsi que des photos récentes, tous les six mois durant les deux premières années ou jusqu’au prononcé de l’adoption et à l’acquisition par l’enfant de la nationalité du pays d’accueil.
  • 12) Procuration faite devant notaire, par les adoptants, en faveur du représentant de l’Agence Indienne de Placement Agréée (RIPA) chargé de conduire la procédure en vue d’adoption et autorisant le mandataire à représenter les adoptants, dans l’hypothèse où ils ne pourraient se rendre en Inde (ce pouvoir est demandé par la CARA, toutefois s’agissant d’une adoption avec l’AFA, il est indispensable d’effectuer ce déplacement pour aller chercher l’enfant).
  • 13) Attestation du conseil général s’engageant, en cas de rupture familiale survenant avant le prononcé de l’adoption légale, à prendre soin de l’enfant et à trouver une solution de placement alternatif satisfaisante avec l’accord de la CARA. Une fois recueillie l’approbation de la CARA, cette solution de placement alternatif sera soumise au Tribunal local indien compétent pour les procédures de tutelle, avec l’appui de la RIPA intéressée, et l’information sera transmise à toute personne concernée.
  • 14) Attestation de l’AFA certifiant que les adoptants, une fois leur accord donné sur l’enfant proposé, s’engagent à verser à la RIPA concernée, les frais d’adoption d’un montant forfaitaire de 3500 $, comme indiqué dans les « Directives 2006 pour l’adoption en Inde ».
  • Lorsque votre dossier sera prêt, vous devrez l’envoyer par courrier recommandé avec AR à l’A.F.A. , service Asie, qui se chargera de le transmettre en Inde.

Procédure locale

  • Examen des dossiers de demande d’adoption par l’Agence indienne (RIPA) et l’Autorité Centrale (CARA).

Les dossiers sont transmis par l’A.F.A. à l’Agence Indienne de Placement Agréée (RIPA), chargée de procéder à l’apparentement entre un enfant légalement adoptable à l’étranger et les postulants, en cohérence avec leur projet d’adoption.
Au cas où aucun apparentement approprié ne serait possible, la RIPA en informe l’AFA et la CARA dans un délai fixé en principe à 3 mois et leur en fournit les raisons. Ce délai peut cependant s’avérer plus long.

  • Proposition d’enfant.

En cas de recevabilité du dossier par la RIPA, celle-ci envoie une proposition d’enfant avec un rapport correspondant à l’A.F.A., qui les transmet aux adoptants. Si les postulants acceptent cette proposition d’enfant, ils envoient au plus vite leur accord par écrit à l’A.F.A. pour transmission de leur réponse à la RIPA.
La RIPA envoie alors le dossier complet à la CARA pour établissement d’un document intitulé « NOC » (Non Objection Certificate) qui correspond à l’accord à la poursuite de la procédure.
Un délai fixé en principe à 15 jours après réception du dossier est nécessaire à la CARA pour délivrer le « NOC ». Toutefois, au cas où un complément d’informations serait nécessaire à la CARA, une demande en ce sens parviendrait à la RIPA dans les 10 jours.
La RIPA doit impérativement faire cette demande de NOC à la CARA. Aucune RIPA ne peut en effet déposer de requête au Tribunal local compétent pour une adoption à l’étranger sans le NOC de la CARA.
L’AFA, de son côté, échange son propre accord à la poursuite de la procédure (APP) avec la CARA.

  • Requête auprès du Tribunal compétent en vue du jugement de tutelle.

A réception du NOC de la CARA, la RIPA dépose dans les 15 jours (délai théorique) une requête d’accueil en vue d’adoption, dans le cadre d’une délégation d’autorité parentale, auprès du Tribunal local compétent.
Le Tribunal compétent peut refuser un placement d’enfant qui ne lui paraitrait pas approprié. Il dispose de 2 mois pour traiter la demande (délai théorique).
Le Tribunal prononce alors au vu du dossier la délégation d’autorité parentale en vue d’adoption pour une durée maximum de deux ans.
Le TGI français saisi par les parents devra prononcer le jugement d’adoption plénière à partir du 6è mois d’accueil dans la famille.
Chaque RIPA dispose des services d’un avocat salarié qui l’assiste pour le suivi du dossier durant la phase judiciaire et éventuellement, après le jugement, pour obtenir les papiers officiels de l’enfant.
Les frais d’entretien et de traitement médical de l’enfant sont à la charge des adoptants à compter du jour où ils ont donné leur accord pour le placement et jusqu’à son départ de l’Inde. A ces frais s’ajoutent des frais administratifs et d’avocat.

Obtention du visa de l'enfant adopté

La RIPA saisit le bureau régional des passeports afin d’obtenir un passeport indien en faveur de l’enfant. Le responsable régional intéressé doit fournir le passeport dans un délai de 10 jours.

Les adoptants, devenus tuteurs de l’enfant, devront se rendre en Inde pour effectuer avec lui le voyage vers la France.

Une demande de visa long séjour adoption doit être effectuée auprès du consulat français compétent.

Le dossier à constituer en vue de l’obtention du visa d’entrée en France de l’enfant comporte les documents suivants en original :

  • 2 formulaires jaunes de demande de visa long séjour (avec photographies de l’enfant),
  • passeport indien de l’enfant,
  • agrément de l’A.S.E.

Puis, légalisés selon la réglementation en vigueur, accompagnées de leur traduction en français (les originaux seront rendus) les pièces suivantes :

  • consentement à l’adoption des parents ou du représentant légal de l’enfant,
  • N.O.C. (Non Objection certificate),
  • déclaration du responsable de l’institution où se trouve l’enfant, tenant lieu d’acte de naissance et d’acte d’abandon,
  • jugement de tutelle,
  • autorisation de sortie du territoire (figure dans le jugement de tutelle).

Frais de procédure

Type de décision

  • Forme de la décision au sens du droit français:

La décision prononcée par les autorités locales est un jugement de tutelle, en vue d’adoption selon la législation en vigueur dans le pays de résidence des adoptants.

  • Effets de la décision:

Maintien des liens de filiation entre l’enfant et sa famille d’origine.
Pas de création de lien de filiation entre l’enfant et ses tuteurs.
Révocabilité jusqu’au prononcé en France d’une adoption plénière.

Après l'arrivée de l'enfant en France

  • Après le retour en France, les adoptants devront déposer devant le Tribunal de Grande Instance compétent pour leur département une requête en adoption plénière en faveur de l’enfant. Cette adoption devra intervenir dans un délai de deux ans après l’arrivée de l’enfant sur le sol français.

Une fois l’adoption prononcée par le tribunal, un acte de naissance français sera dressé par le Service Central de l’Etat-civil à Nantes. Il conviendra également de veiller à ce que l’enfant soit inscrit sur le livret de famille.
Trois photocopies certifiées conformes du jugement devront parvenir à l’A.F.A. ou à l’organisme autorisé français, qui les transmettra au tribunal indien, à l’agence indienne agréée et à la CARA afin que l’état civil de l’enfant soit modifié sur les registres d’état civil indien.

  • Suivi de l’enfant:

L’Autorité centrale indienne (C.A.R.A.) exige que les adoptants fournissent, par l’intermédiaire de l’A.F.A. ou de l’OAA en charge du dossier, quatre rapports traduits, légalisés et sur-légalisés selon la périodicité suivante : tous les 6 mois durant les 2 ans suivant l’adoption

  • Nationalité de l’enfant:

L’enfant perd sa nationalité d’origine lorsqu’il acquiert la nationalité française.

Chiffres de l'adoption

en France

Nombre de visas accordés par la France pour des enfants adoptés en Inde. Source : SGAI, AFA, SAI 2009, SAI 2010, SAI

2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 Total
Nombre de visas 23 13 20 14 25 18 18 21 19 170
  • Nombre d’enfants adoptés via l’AFA :4)
2008 2009 2010
Nombre de visas 0 0 0

Adoption par d'autres pays que la France

1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 Total Source Commentaire
Inde 2533 2704 2585 2294 2284 2409 2494 2169 1852 21324 Cara Database
Etats-Unis 371 380 349 478 500 503 543 466 472 406 323 320 416 308 297 241 6374 US department of State,idem (du 01-10 au 30-09)
Italie 20 145 102 121 102 136 136 142 142 132 123 1301 Commissione Adozioni
Espagne 109 100 117 43 79 103 32 29 15 627 M.T.A.S, (2)
Canada 70 37 41 36 45 54 59 55 397 Conseil d'adoption du Canada, Family Helper, (2)
Suède 71 75 60 37 46 44 38 56 51 37 33 548 site MIA
Danemark 169 115 93 65 100 65 30 37 16 24 714 site adoptionsnaevnet
Suisse 67 100 77 48 56 68 61 42 80 51 25 36 37 16 22 20 806 Office Fédéral de la Statistique
Royaume-Uni 24 24 26 32 31 37 28 202 DCSF Intercountry Adoption Casework Team
Allemagne 34 20 25 19 27 31 24 7 187 Statistisches Bundesamt Deutschland
Australie 42 36 32 25 18 32 185 Aican - Intercountry Adoption statistics
Pays-Bas 58 70 33 40 54 56 72 41 44 51 41 34 16 5 9 0 552 site Adoptie-nl, (2), (3)
Norvège 41 48 29 33 26 16 21 16 12 12 12 267 Site Bufetat, stats HCCH
Finlande 6 1 8 15 4 9 2 7 51 Aican - Intercountry Adoption statistics, (2), (3), stats HCCH
Islande 7 7 6 12 12 26 8 7 7 2 2 0 0 4 1 94 Statistics Iceland
Irlande 3 1 2 4 3 3 16 Irish Adoption Board
Luxembourg 1 3 2 2 2 1 11 Ministère de la Famille
Israël 1 1 Aican
TOTAL 496 557 466 572 625 920 3618 3704 3045 3379 3122 3223 3441 2792 2510 508 28233


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en France

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en Inde

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